Emmanuel Belluteau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Emmanuel BELLUTEAU
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître
Groupe:	Conseil maître

date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

JORFTEXT000048104992 (source JORF)

admission

26 Septembre 2023 26/09/2023

De:	Belluteau (Emmanuel, Bénédict, Pascal) conseiller maître à la Cour des comptes ; 38 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'action et des comptes publics Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Officier"

JORFTEXT000039440044 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2019 03/12/2019

De:	BELLUTEAU (Emmanuel) conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:	conseiller maître (2e tour)
Groupe:	Conseil maître

conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000028786907 (source JORF)

nomination

28 Mars 2014 28/03/2014

De:	Emmanuel Belluteau chef du service des affaires financières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000026705692 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2012 01/12/2012

De:	Emmanuel Belluteau conseiller référendaire de la Cour des comptes
Objet:	chef du service des affaires financières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Service des affaires financières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication

JORFTEXT000022308850 (source JORF)

nomination

05 Juin 2010 05/06/2010

De:	Belluteau (Emmanuel, Bénédict, Pascal) conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000021574032 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2010 01/01/2010

De:	Emmanuel Belluteau conseiller référendaire
Objet:	membres titulaires et membres suppléants de la Commission pour la transparence et la qualité des cessions du domaine immobilier de l'Etat Suppléant
Groupe:	Commission pour la transparence et la qualité des cessions du domaine immobilier de l'Etat

suppleant

JORFTEXT000000786650 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2005 01/12/2005

De:	Belluteau (Emmanuel) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2001-12-04"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes

JORFTEXT000000585818 (source JORF)

réintégration

06 Avril 2002 06/04/2002

De:	Belluteau (Emmanuel) administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe

cour_comptes

JORFTEXT000000223064 (source JORF)

nomination

05 Décembre 2001 05/12/2001

De:	Belluteau (Emmanuel) chef du bureau 2 B à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	Mme Mahieux (Sophie)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000584781 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2000 15/10/2000

De:	Belluteau (Emmanuel) chef du bureau 2 B à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	Mme Mahieux (Sophie)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000402370 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2000 15/10/2000

De:	Belluteau (Emmanuel)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1999 Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre

JORFTEXT000000210813 (source JORF)

inscription

06 Août 1999 06/08/1999

De:	Belluteau (Emmanuel)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement représentant du ministre chargé du budget
Remplace:	M. Pinton (Jean-Baptiste)
Groupe:	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

conseil_administration

JORFTEXT000000754250 (source JORF)

nomination

03 Avril 1998 03/04/1998

De:	Belluteau (Emmanuel) administrateur civil à la direction du budget ou
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000374428 (source JORF)

nomination

10 Février 1998 10/02/1998

De:	Belluteau (Emmanuel) ministère de l'économie et des finances
Objet:	sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000171988 (source JORF)

inscription

10 Décembre 1995 10/12/1995

De:	Belluteau (Emmanuel)
Objet:	Corps des administrateurs civils
Groupe:	École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1991